Nous vous remercions de bien vouloir lire attentivement les mentions légales avant de consulter le site valueonboard.fr de Finance et Innovations Durables.
Éditeur :
L’édition du site valueonboard.fr est assurée par Finance et Innovations Durables, société par actions simplifiée au capital de 3 000 euros ayant son siège social 30 rue de Fleurus 75006 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le n° Siret : 834 121 774 00014 R.C.S. Paris – et représentée par son président Philippe LAROCHEN° de TVA Intracommunautaire FR 74 834121774
Hébergeur :
Le site Internet du domaine valueonboard.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – FranceSAS au capital de 10 174 560,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
N°TVA FR22424761419
Liens :
L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait que le présent site internet peut contenir des liens le dirigeant vers des sites internet tiers dont Finance et Innovations Durables n’est pas responsable.
Droit de la propriété intellectuelle :
Toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle des signes distinctifs de Finance et Innovations Durables, sur quelque support que ce soit, n’est permise que sur autorisation expresse et préalable de Finance et Innovations Durables.
La marque Value on Board est protégée au titre des articles L712-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de ces marques, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Finance et Innovations Durables constitue un acte de contrefaçon, sanctionné en application des articles L716-1 du même code.
Par ailleurs, le site valueonboard.fr peut contenir des contenus sur lesquels des tiers détiennent des droits de propriété intellectuelle (dessin, graphisme, marque…) ou un droit à l’image (ex : photo, visuel mettant en scène une personne…). Les internautes ne sont pas autorisés à réutiliser ces contenus en l’absence de l’autorisation préalable et expresse des tiers.
Responsabilité :
Les informations publiées sur le site internet valueonboard.fr de Finance et Innovations Durables sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Finance et Innovations Durables ne saurait être tenue pour responsable vis-à-vis de l’utilisateur des dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site internet valueonboard.fr ni de l’impossibilité d’y accéder. Finance et Innovations Durables ne saurait également être tenu pour responsable vis-à-vis de l’utilisateur des dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des sites internet vers lesquels le site internet valueonboard.fr renvoie ni de l’impossibilité d’y accéder.